Editeur du site

A.S.P. CHEVRES DES FOSSES
Siège social : Ecomusée du Pays de Rennes
Ferme de la Bintinais
35200 Rennes
SIRET : 49967169100016
aspchevredesfosses@gmail.com
Code NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (9499Z)

Hébergement du site

AlwaysData
La société ALWAYSDATA, SARL au capital de 5.000 € immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 492 893 490 dont le siège social se trouve 91 rue du Faubourg Saint Honoré – 75008 Paris.
https://www.alwaysdata.com

Graphisme et webmaster

Flore Calgaro / Tagada
10 rue Henri Dunant – 56890 St-Avé
06 03 10 42 65
>> E-mail
SIRET : 389 402 424 00075
https://www.tagada.biz

Conditions d’utilisation

Les informations contenues dans ce site sont soumises à la loi française et sont fournies “telles quelles” sans garanties d’aucune sorte, ni explicites, ni tacites. Ces informations peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques. Elles sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis.

En utilisant ce site, le visiteur reconnaît avoir eu la possibilité de prendre connaissance de cet avertissement.

Informatique et libertés

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi n°2044-801 du 6 aout 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, chaque internaute ayant déposé des informations nominatives le concernant sur le site dispose des droits d’opposition (art. 38 de la loi), d’accès (art 39, 41 et 42) et de rectification (art 40) de ces données. Ainsi il peut exiger à tout moment que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations le concernant, qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte, l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

Chaque internaute peut exercer ce droit d’accès en nous contactant par mail à tout moment : denvedarvroaspchevredesfosses@gmail.com.

Propriété Intellectuelle

Tous les éléments du site et notamment les programmes, textes, illustrations, sons, images et vidéos fixes ou animées reproduits sur ledit site ainsi que les marques et logos présents sur le site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et le droit de la propriété littéraire et artistique, et ce dans le monde entier. A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété intellectuelle, toute utilisation ou reproduction totale ou partielle du site ou de ses éléments est strictement interdite. L’internaute s’engage à ne pas modifier, copier, re-publier, transmettre, vendre ou distribuer de quelque manière que ce soit le Site et/ou les éléments qui le composent.

Collecte des données personnelles

Aucune donnée nominative n’est collectée par le site internet www.chevredesfosses.fr, seul les professionnels qui ont donné leur accord sont présentés sur la page “Nos professionnels”. Des données de navigation sont récupérées de manière anonyme pour connaitre les statistiques de fréquentation du site par l’intermédiaire de Google Analytics, celles-ci ne servant qu’en interne à l’association ASP Chèvre des Fossés.